Mentions légales

(réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique)

Édition

Le site www.pfastatt.fr est la propriété pleine et entière de Ville de Pfastatt.

Ville de Pfastatt
18 rue de la Mairie – 68120 Pfastatt
Téléphone : 03 89 52 46 10
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Directeur de la publication : Nicolas ZIMMERMANN, Maire de Pfastatt

Marques - Propriété intellectuelle

Tous les noms et marques de produits ou autres marques cités dans ce site sont déposés par leurs propriétaire respectifs. Les sources mentionnées conservent leurs droits. Tous les textes, photos, vidéos, images, dessins, séquences animées et toutes œuvres consultables sur ce site sont protégés par des droits d'auteur. Toute reproduction, même partielle doit faire l'objet d'une demande au responsable de la publication ou au webmaster.

Dysfonctionnement - Virus

Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, résultant de l'utilisation de ce site Web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus ou encore d'un problème de ligne ou de système.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, ce site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Responsabilité

Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site www.pfastatt.fr peut renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens hypertextes) n’engagent pas la responsabilité de Ville de Pfastatt.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site de Ville de Pfastatt est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de Ville de Pfastatt et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Vie Privée - Informatique et Liberté

Aucune information personnelle n'est collectée sur ce site à votre insu. Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Le propriétaire du site garantit un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toutes informations personnelles qui nous seraient transmises. Ce droit peut être exercé en nous envoyant un mail via le formulaire de contact.

Réalisation & Hébergement

• Téléphone : +33 (0)3 89 64 05 12
• Fax : +33 (0)9 55 95 01 56
• Site web : www.ukoo.fr