Conseil Municipal

14 Juin 2021

Photo

Le conseil municipal se réunira lundi 14 juin à 19h dans la salle du conseil de la mairie.

L'ordre du jour est le suivant :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Compte rendu des commissions
  3. Travaux de l'Eglise : approbation de l'APD
  4. Consultation du Plan de Gestion des risques d’inondation (PGRI) 2022/2027
  5. Taxe locale sur la publicité extérieure : fixation des tarifs applicables en 2022
  6. Conventions relatives à l’attribution de subventions
  7. Attribution de subventions
  8. Convention avec la société de gymnastique Espérance
  9. Domiciliation association AMICALE DES ANCIENS TEXUNION-DMC
  10. Vente de matériels et sortie du patrimoine
  11. Recrutement d’agents non titulaires compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité pour l’année 2021
  12. Modification de la délibération sur les astreintes
  13. Mise en place d’un contrat d’adhésion au régime d’assurance chômage entre la commune de Pfastatt et l'URSSAF
  14. Approbation du règlement télétravail
  15. Vente Commune de PFASTATT au profit de ZERIC
  16. Agrément garde-chasse
  17. Adoption de la motion de la FNCCR relative au projet « HERCULE »
  18. Concours des maisons fleuries 2021
  19. Renouvellement pour 2022 de l’exonération facultative en matière de taxe d’aménagement relative aux abris de jardin, aux pigeonniers et colombiers soumis à déclaration préalable
  20. Communications et divers

 

Retour à la page : Agenda

Mes démarches administratives